Mode opératoire des marchés cadre de terrassement

Publié le mardi 6 juillet 2010 · Mis à jour le jeudi 22 juillet 2010
Le mode opératoire des marchés cadre de terrassement s’inscrit dans la continuité des formations qui ont été assurées par le service des marchés publics dans chaque direction interrégionale. Il est adaptable à l’organisation mise en place dans chaque direction. Marc Costaz chargés des marchés publics et Stéphane Pons, chargé de mission à la direction scientifique et technique se tiennent à votre disposition pour toutes difficultés dans la mise en œuvre de ce dispositif. Pour la gestion financière de ces marchés, merci de consulter les procédures Sirepa.

Objectifs et grands principes de fonctionnement de ces marchés

Obligations réciproques des parties