Les moyens opérationnels
Mode opératoire des marchés cadre de terrassement
Publié le mardi 6 juillet 2010 · Mis à jour le jeudi 22 juillet 2010
Le mode opératoire des marchés cadre de terrassement s’inscrit dans la continuité des formations qui ont été assurées par le service des marchés publics dans chaque direction interrégionale. Il est adaptable à l’organisation mise en place dans chaque direction. Marc Costaz chargés des marchés publics et Stéphane Pons, chargé de mission à la direction scientifique et technique se tiennent à votre disposition pour toutes difficultés dans la mise en œuvre de ce dispositif. Pour la gestion financière de ces marchés, merci de consulter les procédures Sirepa.
Objectifs et grands principes de fonctionnement de ces marchés
- La note d'organisation (pdf - <0.1 Mo)
- Le power point (ppt - 2.9 Mo)
Obligations réciproques des parties
- Télécharger le CCTP (pdf - 0.1 Mo)
- Télécharger le CCAP (pdf - 0.1 Mo)
À télécharger
- Le bon d'attachement (doc - 0.2 Mo)
- L'ordre de service de mise à disposition d'engins (doc - 0.2 Mo)
- L'ordre de service travaux (doc - 0.2 Mo)
- Le procès-verbal de conformité d'engin (doc - 0.2 Mo)
- Le procès-verbal de levée des réserves (doc - 0.2 Mo)
- Le procès-verbal de réception des travaux (doc - 0.2 Mo)
- La mise en demeure (doc - 0.2 Mo)
